Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TUQUET
EARL de Caude, EARL, Mr et Mme BEDOURET

Numéro de dépôt :
3659954
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2019
LE TUQUET de EARL de Caude

Présentation de la marque LE TUQUET

Déposée le 24 juin 2009 par la société EARL de Caude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TUQUET »

Le déposant est la société EARL de Caude domicilié(e) - 32250 - MONTREAL DU GERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 170 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL de Caude domicilié(e) Caude - 32250 - MONTREAL GERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TUQUET est expirée depuis le 24 juin 2019.

EARL de Caude a également déposé les autres marques suivantes : L'EUPHORIE , CAP SUD OUEST , ALLIANCE


EARL de Caude, EARL, Mr et Mme BEDOURET - 32250 - MONTREAL DU GERS - France - SIREN 351170915


EARL de Caude - Caude - 32250 - MONTREAL GERS - France


Republication pour erratum - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Vin.